Ces conditions générales de ventes détaillent l’engagement réciproque entre le client et le prestataire – Robin Delattre EI – dans le cadre d’une prestation d’accompagnement au média digital et au référencement Google.
Par Référencement, il est entendu toute prestation proposant des conseils et la mise en place de ces recommandations dans l’objectif d’améliorer la visibilité d’un ou plusieurs sites ou d’une marque sur les moteurs de recherches.
La validation d’au moins une prestation implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
La prestation fournie au client est précisée dans le devis et la facture. Celle-ci se traduit en un forfait Temps : à l’heure ou à la journée. Le taux horaire ou journalier est également précisé dans le devis. Voir ci après Tarifs et remises.
Des objectifs peuvent être fixés lors du brief initial ou au cours de la prestation. Ces objectifs seront évaluables par des critères communs validés entre le client et le prestataire (ex : Nombre de Pages Positionnés / Nombre de Mots Clefs / Traffic SEO). Ces objectifs sont un support pour évaluer la réussite de la collaboration entre le client et le prestataire. Ils peuvent motiver le client ou le prestataire à ne pas renouveler une prestation récurrente. Ils ne peuvent en aucun cas motiver le non-paiement ou l’annulation d’une prestation.
Les résultats pouvant être influencés par (liste non-exhaustive): la non-mise à disposition de données par le client au prestataire limitant la prestation, l’application partielle des recommandations par le client, les modifications du ou des sites internet par un tiers prestataire ou par le client entraînant un impact négatif sur les objectifs ou encore une modification de l’algorithme de Google. Ainsi le prestataire, en proposant un forfait Temps, s’engage à une obligation de moyens (compétences, outils, temps de travail) et non de résultat.
A tout moment, le client peut solliciter le prestataire pour augmenter le forfait Temps après accord de celui-ci. Un échange écrit (courrier/mail) sera suffisant pour faire évoluer la prestation. Réciproquement, le prestataire indiquera au client si le forfait Temps initialement convenu ne correspond plus aux objectifs.
Dans le cadre d’une prestation, il peut arriver que le prestataire intervienne sur la partie technique du client (site internet, ecommerce, cloud propriétaire). En cas de dégradation du service, le client ne pourra pas demander de compensation ou de remboursement si la dégradation résulte d’une intervention spécifique validée au préalable par le client, dans la mesure où toutes les actions entreprises ont été communiquées et approuvées. Cependant, le prestataire s’engage à fournir un support technique pour résoudre les éventuels problèmes dans les plus brefs délais.
Une prestation est validée à réception d’arrhes d’un montant correspondant au minimum 50% du contrat/devis. Le solde devra être payé au plus tard à la date indiquée sur le contrat de vente ou devis, le cas échéant dans les 30 jours suivant l’exécution de la prestation.
Le seul moyen de paiement accepté est le virement bancaire. Les coordonnées de paiement sont précisées sur le contrat de vente ou le devis.
Aucun escompte commercial n’est prévu en cas de paiement anticipé. Aucune réduction, diminutions de prix, remises promotionnelles ou promotions ponctuelles ne sont également prévues.
Une fois validée et exécutée, une prestation est due par le client. Dans le cas d’une prestation annulée avant son terme, le temps restant à exécuter ne sera pas facturé. Le prix total pourra être réajusté en cas de remise sur le volume, voir ci-après tarifs indicatifs.
Sauf mention contraire sur le devis / facture, voici les tarifs pratiqués en 2025 :
| Engagment Conseils et production Stratégie commerciale / Web / SEO | Tarif HT* |
| À l'heure | 100€ |
| Ponctuel - À la journée | 600€ |
| À l’année - minimum 6 jours* | 500€/jour |
Le prestataire est en franchise en base de TVA (merci la double activité), le prix est le même HT et TTC. Si les seuils sont amenés à changer et/ou que le prestataire se retrouve assujetti à TVA., ses tarifs resteront inchangés si le client ne récupère pas la TVA (je compenserai cette éventuelle augmentation sur ma marge pour tous les clients actuels).
En cas de remise pour le tarif À l’année – minimum 6 jours, et, si le client souhaite interrompre la prestation (il en est libre à tout moment), seul le temps passé sera facturé. Si la prestation n’a pas dépassé les 6 jours sur l’année courante, le tarif correspondra au tarif Ponctuel – À la journée.
Une remise avantageuse sur les tarifs indiqués ci-dessus pourra être accordée aux clients sur les thématiques Montagne ou Paysanne.